MENTIONS LEGALES

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet http://servirparleslivres.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone, Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER, Directeur : Maïeul ROUQUETTE – Contact : centraleclf@yahoo.fr – Adresse : 56 Fbg de la Paix 67400 Illkirch-Graffenstaden.

Identification de l’association : Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE  Adresse postale : 56 Fbg de la Paix 67400 Illkirch-Graffenstaden

Directeur de la publication : MAÏEUL ROUQUETTE – Contact : maieul@maieul.net.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Thème WordPress : The7, Mise en page par Barbara SÄGESSER / www.image-b.fr

Délégué à la protection des données : Maïeul Rouquettemaieul@maieul.net

Autres contributeurs : Crédits photos : Joan Charras-Sancho, Droits réservés.

 


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 


3 – Limitations de responsabilité.

Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://servirparleslivres.com/.

Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://servirparleslivres.com/.

Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE s’engage à sécuriser au mieux le site http://servirparleslivres.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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Le cas échéant, Association Centrale de Littérature Chrétienne Francophone Présidente : Claire-Lise OLTZ-MEYER Directeur : Maïeul ROUQUETTE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

 


4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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